Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact

À l'attention de: E-mail:

Ufficio federale delle strade USTRA filiale Bellinzona settore supporto

via C. Pellandini 2

EP F5 rilevamento dello Stato, centri di manutenzione Ticino

6500

Bellinzona

SUISSE

acquistipubblici@astra.admin.ch

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur:

www.astra.admin.ch

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse internet:

Ufficio federale delle strade USTRA filiale Bellinzona settore supporto

http://www.simap.ch/shabforms/servlet/Search?NOTICE_NR=724925

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:

À l'attention de: E-mail:

Ufficio federale delle strade USTRA filiale Bellinzona settore supporto

via C. Pellandini 2

"EP F5 rilevamento dello Stato, centri di manutenzione Ticino"

6500

Bellinzona

SUISSE

acquistipubblici@astra.admin.ch

I.2)

Type de pouvoir adjudicateur

Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

I.3)

Activité principale

I.4)

Attribution de marché pour le compte d?autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)

Description

II.1.1)

Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:

"EP F5 Rilevamento dello Stato, centri di manutenzione Ticino" concorso per team di progetto per il rilevamento dello Stato e l'adozione di misure di conservazione sui centri di manutenzione autostradali nel cantone Ticino.

II.1.2)

Type de marché et lieu d?exécution, de livraison ou de prestation

Services

Catégorie de services nº 27: Autres services 

Lieu principal d?exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Suisse - route nationale A2, canton du Tessin.

Code NUTS

II.1.3)

Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4)

Information sur l?accord-cadre

II.1.5)

Description succincte du marché ou de l?acquisition/des acquisitions

? Selon chiffre 1 "objectif du contrat" du contrat,

? "contrat d?entreprise prévu".

En outre, voir annexe n° 8 cahier des charges.

Etat des lieux actuel + interventions pour entretien extraordinaire.

Services de construction: architecture, conseils techniques et planification, ainsi que services techniques intégrés; conseils afférents à caractère scientifique et technique.

Description des travaux sur la base du modèle de prestations SIA 112.

La communauté de soumissionaires, nommée à la suite aussi "équipe" ou "équipe de projet", est chargée de saisir l'état des lieux actuel des centres d?entretien.

En outre, cette communauté de soumissionaires est prévue pour l'exécution, dans les phases 3?préparation du projet, 4?appel d'offres, 5?réalisation des types d'interventions suivants:

? Interventions d'urgence (SoMa ? Sofortmassnahmen),

? Interventions anticipées (VoMa ? vorgezogene Massnahmen),

? Interventions provisoires temporaires (ÜMa ? Überbruckungsmassnahmen).

II.1.6)

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71000000

II.1.7)

Information concernant l?accord sur les marchés publics (AMP)

Marché couvert par l?accord sur les marchés publics (AMP): oui

II.1.8)

Lots

Division en lots: non

II.1.9)

Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2)

Quantité ou étendue du marché

II.2.1)

Quantité ou étendue globale:

II.2.2)

Information sur les options

II.2.3)

Reconduction

II.3)

Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d?ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)

Conditions relatives au contrat

III.1.1)

Cautionnement et garanties exigés:

Aucune.

III.1.2)

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Coûts à inclure dans le prix offert: selon chiffre 3 du document prévu "contrat ? contrat d?entreprise".

Coûts à inclure dans le prix offert: la rémuneration / les prix indemnisent toutes les prestations prévues dans la documentation d'appel d'offres et qui se rendent nécessaires à l'exécution du contrat.

III.1.3)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Admis.

Ne sont admises que les communautés de soumissionaires nommées à la suite aussi "équipe" ou "équipe de projet", composées des fonctions suivantes: -CFC 291: architecte -CFC 292: ingénieur civil, chef de projet -CFC 293: ingénieur électricien -CFC 294: ingénieur CVCR -CFC 295: ingénieur en installations sanitaires.

Les membres de la communauté de soumissionaires ne peuvent participer qu'à une seule communauté.

Joindre en annexe l'acte de constitution de la communauté en indiquant les entreprises partenaires (cf. annexe n° 4).

La communauté de soumissionaires pourra faire appel à un groupe de consultants autorisés à participer à plusieurs communautés: - CFC 296.3: physicien de la construction, - CFC 296.8: conseiller en prévention des incendies et en sécurité.

III.1.4)

Autres conditions particulières

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui

description de ces conditions: Conditions générales de participation: ont le droit de participer les équipes de projet ayant leur domicile professionnel dans les pays signataires de l'accord sur les marchés publics (AMP) du 1.1.2006, qui garantissent la réciprocité aux mandataires suisses. Le responsable du projet ou son suppléant doit être inscrit au registre suisse des ingénieurs et des architectes, ou être en possession d'un titre universitaire équivalent. Le bureau ou tous les bureaux composant l'équipe doivent être en règle pour ce qui concerne le paiement des cotisations sociales selon les dispositions légales (pour la Suisse: AVS/AI/APAG, SUVA ou institution analogue, assurance perte de gains en cas de maladie, caisse de pension LPP, contributions professionnelles, impôt à la source, respect de la convention collective de travail (CCT), certification des impôts cantonaux et communaux en vigueur); les concurrents provenant de l'Union européenne doivent annexer les déclarations émanant des autorités, prévues aux articles 29 et 30 de la directive 92/50/CEE (services).

Sous-traitance: non admis.

III.2)

Conditions de participation

III.2.1)

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l?inscription au registre du commerce ou de la profession

III.2.2)

Capacité économique et financière

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères d'aptitude:

Les entreprises économiquement et techniquement aptes à assumer le mandat, et pouvant apporter la preuve de leur aptitude sont invitées à déposer une offre en CHF.

C1: aptitude technique.

C2: aptitude économique / financiere.

C3: aptitude du personnel clé.

Justificatifs requis:

Les justificatifs / attestations suivants doivent être joints au dossier d?offre, faute de quoi celui-ci ne pourra pas être pris en considération.

C-1: aptitude technique.

Références de la communauté de soumissionnaires: relatives à l'exécution (au cours des 10 dernières années) de 1 projet comparable au mandat prévu, avec indication de la période, du volume des investissements, des travaux effectués et des prestations fournies par l'entreprise, de la personne de contact du service indiqué en tant que référence (précédent mandant), autorisée à fournir des informations. Les projets comparables s'entendent comme suit: planification générale ou membre d'un groupe de planification générale au cours des 10 dernières années pour la construction de centres logistiques, de bâtiments industriels ou similaires, avec un coût de l'ouvrage > 2 000 000.

? chiffre 2.2.7: concept de gestion de la qualité.

C-2: aptitude economique / financiere.

Documentation pour l'évaluation de la capacité économique et financière: selon chiffre 2.0.3 de la documentation relative à l'offre pour des prestations de service dans le secteur de la construction; chiffre d'affaires de la communauté:

2010 > 2 000 000 CHF;

2011 > 2 000 000 CHF.

En outre, à la demande du soumissionnaire, après l'envoi de l'offre, la déclaration à jour de l'Office des poursuites et des faillites, l'extrait à jour de la caisse de compensation AVS/AI/APG/AC, l'attestation à jour SUVA/AFC, les attestations d'assurance valables de l'équipe de projet relatives à la responsabilité civile professionnelle. Le soumissionnaire doit être indépendant (par ex. non actionnaire ou membre du conseil d'administration) des entreprises qui exécutent les travaux.

C-3: aptitude du personnel clé.

Références du personnel clé selon chiffre 2.3.2 de la documentation relatives à une offre pour des prestations de service dans le secteur de la construction. Elles doivent concerner 1 projet comparable au mandat prévu, avec indication de la période, du volume des investissements, des travaux / services effectués par l'entreprise, de la personne de contact; la preuve de la disponibilité dans les 2 (deux) prochaines années pour le mandat en question. Liste détaillée et description de la charge de travail d'autres projets rapportée dans le temps.

Le personnel clé et les exigences minimales requises sont les suivants.

Chef du projet:

1 ingénieur diplômé SPF, SUP ou équivalent, ayant au minimum une expérience de 10 (dix) ans dans la profession au moment du dépôt de l?offre et avec une référence comme chef de projet ou chef de projet suppléant dans des projets comparables au mandat prévu.

La personne ci-dessus doit être désignée chef de projet dans l'organigramme du projet.

Chef du projet suppleant:

1 architecte ou ingénieur diplômé SPF, SUP ou équivalent, ayant au minimum une expérience de 10 (dix) ans dans la profession au moment du dépôt de l?offre et avec une référence comme concepteur dans des projets comparables au mandat prévu.

La personne ci-dessus doit être désignée chef de projet suppléant dans l'organigramme du projet.

Conducteur local des travaux:

1 architecte ou ingénieur diplômé SUP/STS, SPF ou équivalent, ayant au minimum une expérience de 10 (dix) ans au moment du dépôt de l?offre en tant que conducteur des travaux, qui a assumé ou qui assume, dans les 10 (dix) dernières années, la direction locale dans des projets comparables au mandat prévu.

La personne ci-dessus doit être désignée conducteur local des travaux dans l'organigramme du projet.

Assistant technique (suppléant conducteur local des travaux):

1 technicien diplômé: SSST (ou ex-SAT), architecte ou ingénieur SUP/STS, architecte ou ingénieur SPF ou en possession d'un titre d'étude équivalent), ayant au minimum 5 (cinq) ans d'expérience au moment du dépôt de l?offre en tant qu'assistant conducteur des travaux, qui a assumé ou qui assume, dans les 5 dernières années, la conduite locale des travaux dans des projets comparables au mandat prévu.

La personne ci-dessus doit être désignée Suppléant conducteur local des travaux dans l'organigramme du projet.

Les projets comparables s'entendent comme suit:

Planification générale ou membre d'un groupe de planification générale au cours des 10 (dix) dernières années pour la construction de centres logistiques, de bâtiments industriels ou similaires, avec un coût de l'ouvrage > 2 000 000.

L'age maximal du personnel clé doit être inférieur à 65 (soixante-cinq) ans au moment du dépôt de l'offre.

III.2.3)

Capacité technique

III.2.4)

Informations sur les marchés réservés

III.3)

Conditions propres aux marchés de services

III.3.1)

Information relative à la profession

III.3.2)

Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)

Type de procédure

IV.1.1)

Type de procédure

Ouverte

IV.1.2)

Limites concernant le nombre d?opérateurs invités à soumissionner ou à participer

IV.1.3)

Réduction du nombre d?opérateurs durant la négociation ou le dialogue

IV.2)

Critères d?attribution

IV.2.1)

Critères d?attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Les critères d?adjudication suivants doivent être joints au dossier d?offre.

2. 1--Prix

3. 2--Analyse du mandat et plan d'affectation des ressources de l'équipe de projet, pour chacune des phases SIA 112 sur la base des échéances prédéfinies au chiffre 5

4. contrat prévu pour les prestations de mandataire

5. 3--Competences axées sur les tâches et références des entreprises de l'équipe de projet

6. 4--Competences axées sur les références du personnel clé

7. 4.1 Chef du projet (6 %)

8. 4.2 Chef du projet suppléant (4 %)

9. 4.3 Conducteur des travaux (6 %)

10. 4.4 Assistant technique (4 %).

11. Evaluation du prix:

12. - Le maximum de points est attribué à l'offre au prix le plus bas;

13. - Les offres dont le prix est supérieur de 200 % à celui de l'offre la plus basse obtiennent 0 point;

14. - Les offres intermédiaires font l'objet d'une évaluation linéaire.

15. Notation des autres criteres d'adjudication:

16. L'évaluation est indiquée au moyen des notes entières de 0 à 5.

17. Notation des autres critères d'adjudication:

18. 0 = evaluation impossible, aucune information

19. 1 = critère très mal rempli, insuffisantes et incomplètes

20. 2 = critère mal rempli, sans lien suffisant avec le projet

21. 3 = critère rempli de manière normale, moyenne, qualité moyenne correspondant aux exigences de l'appel d'offres

22. 4 = critère rempli de manière satisfaisante, très bonne qualité

23. 5 = critère rempli de manière très satisfaisante, excellente qualité, contribution très importante à la réalisation du projet

24. Total des points: somme de toutes les notes multipliées par leur pondération

25. (total maximal: 5 (note) x 100 (% de pondération) = 500).

IV.2.2)

Enchère électronique

IV.3)

Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1)

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:

080093

IV.3.2)

Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

IV.3.3)

Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 16.3.2012

Documents payants: non

IV.3.4)

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

16.3.2012

IV.3.5)

Date d?envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.3.6)

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l?offre ou la demande de participation

italien.

IV.3.7)

Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8)

Modalités d?ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)

Renouvellement

VI.2)

Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3)

Informations complémentaires

Des offres partielles ne sont pas admises.

Conditions pour les pays n'ayant pas adhéré aux accords de l'OMC: aucunes.

Conditions générales: selon les Conditions générales contractuelles de la KBOB pour les prestations de mandataire, édition 2006.

Négociations: les négociations demeurent réservées. ll n?y aura pas d?enchères inversées ni de négociations sur le prix. Les négociations ultérieures destinées à réviser les offres ou à modifier les prestations pourront avoir une influence sur le prix.

Conditions régissant la procédure: Le pouvoir adjudicateur adjuge des marchés publics pour des prestations en Suisse uniquement à des adjudicataires qui garantissent le respect des dispositions sur la protection des travailleurs, les conditions de travail et l'égalité de salaire entre hommes et femmes.

Autres indications: 1. aucune visite des lieux n'est prévue. 2. Le marché sera octroyé sous réserve de la maturité du projet et de la disponibilité des crédits. 3. L?élaboration des offres n?est pas rémunérée. Les dossiers correspondants ne sont pas restitués. 4. La documentation fournie est en italien. La langue du projet est l'italien. 5. L?ouverture des offres n?est pas publique. Un protocole d'ouverture anonyme des offres déposées sera envoyé aux soumissionnaires. 6. L'adjudicateur se réserve le droit de modifier les dates mentionnées dans la documentation (notamment celles relatives à l'adjudication et au début des travaux). Le soumissionnaire n'a en aucun cas droit à aucun type d'indemnisation. 7. Les membres d'une communauté peuvent participer à une seule équipe de projet. La participation à plus d'une seule communauté de soumissionnaires n'est autorisée que pour les consultants. 8. La publication sur SIMAP fait foi. Le texte publié en langue italienne prévaut en cas de doute ou de contradiction. 9. Le bureau d'ingénieurs De Giorgi & Partners Ingegneri Consulenti SA qui a élaboré le présent appel d'offres n'est pas habilité à participer au présent concours car il a aidé le pouvoir adjudicateur à préparer l'appel d'offres.

www.simap.ch

Indication des voies de recours: conformément à l?art. 30 LMP, la présente publication peut être attaquée, dans un délai de 20 jours à compter de sa notification, auprès du tribunal administratif fédéral, case postale, 3000 Berne 14, SUISSE. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indiquera les conclusions, motifs et moyens de preuve et portera la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes une copie de la présente publication et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu?elles sont disponibles.

Délai de livraison / remarques:

Délai de clôture pour le dépôt des offres / remarques: les offres doivent être presentées par écrit, en italien, sur papier, signées en double exemplaire sous pli cacheté, ainsi que sous forme électronique (CD/DVD). Envoi par courrier A (date du cachet apposé par un bureau de poste suisse). Le soumissionnaire doit dans tous les cas pouvoir prouver que l?offre a été déposée dans les délais. Les offres soumises hors délai ne seront pas prises en considération. L?enveloppe doit comporter, en plus de la désignation du projet, l?indication bien en évidence "ne pas ouvrir ? dossier d?offre: "EP F5 Rilevamento dello Stato, centri di manutenzione Ticino".

Publication de référence nationale: SIMAP de la 3.2.2012, doc. 724925.

Délai souhaité pour poser des questions par écrit: 16.2.2012.

Conditions à l'obtention du dossier d'appel d'offres: le dossier d?appel d?offres peut être obtenu uniquement en le téledéchargeant au site

www.simap.ch

VI.4)

Procédures de recours

VI.4.1)

Instance chargée des procédures de recours

VI.4.2)

Introduction des recours

VI.4.3)

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5)

Date d?envoi du présent avis:

3.2.2012